Lexique

Un crédit, c’est parfois complexe.
On vous répond

A
Acte notarié d’ouverture de crédit et de constitution d’hypothèque

Une ouverture de crédit est un contrat cadre : les sûretés et notamment l’hypothèque y sont logées. Elle a une durée indéterminée.

Ce mécanisme implique que ces sûretés peuvent couvrir d’autres crédits octroyés postérieurement (et par exemple des reprises d’encours) ce qui évite de nouveaux frais de constitution de sûretés. Ce mécanisme a également pour conséquence que les sûretés sont maintenues quand bien même les crédits initialement souscrits sont remboursés et qu’il y aura lieu d’effectuer les démarches utiles pour lever ces sûretés le cas échéant.

 

Assurance incendie

Assurance appelée aussi Assurance Habitation qui protège votre habitation et son contenu contre les conséquences d’un sinistre tel que l’incendie, le dégât des eaux, une tempête, etc. Chez Elantis cette assurance n’est obligatoire lorsque vous souscrivez un crédit hypothécaire ! Vous êtes cependant libre d’en souscrire une auprès de la société de votre choix ou via notre courtier partenaire.

Assurance solde restant dû

Assurance qui couvre/rembourse le solde de votre crédit en cas de décès. Chez Elantis, cette assurance n’est jamais obligatoire en prêt à tempérament ! Vous êtes libre d’en souscrire une auprès de la société de votre choix ou via notre courtier partenaire.

B
Banque Nationale de Belgique

La Banque Nationale de Belgique centralise les données de tous les crédits à la consommation et les crédits hypothécaires conclus par tous les consommateurs ainsi que les éventuels arriérés de paiement de ces crédits. Afin de lutter contre le surendettement, chaque prêteur est obligé de consulter les fichiers de la Banque Nationale avant de vous octroyer un éventuel nouveau crédit et de dénoncer, dans certaines cas, vos retards éventuels de paiements.

But du crédit

Connaître le but de votre demande de crédit est essentiel afin de pouvoir vous donner le meilleur conseil crédit. Trouver le bon produit au meilleur taux relève de la responsabilité du prêteur. Aidez-nous et expliquez-nous votre projet !

C
Capacité d’emprunt / Capacité de remboursement

Avant de vous octroyer un crédit, chaque prêteur se doit d’analyser votre capacité d’emprunt/capacité de remboursement. C’est dans ce but que nous vous demandons de remplir un formulaire de demande de manière précise et correcte afin de nous donner un maximum de renseignements sur votre situation réelle. Ces informations seront ensuite vérifiées sur base de documents justificatifs (preuves de revenus, etc.).

Capital

Le capital correspond au montant que vous avez emprunté, sans tenir compte des intérêts que vous devrez rembourser sur le capital emprunté.

Centrale de crédits aux particuliers

La centrale des crédits aux particuliers contient les données de tous les crédits à la consommation et les crédits hypothécaires conclus par tous les consommateurs ainsi que les éventuels arriérés de paiement de ces crédits. Afin de lutter contre le surendettement, chaque prêteur est obligé de consulter ses fichiers avant de vous octroyer un éventuel nouveau crédit et de dénoncer, dans certaines cas, vos retards éventuels de paiements.

Cession de rémunération

Chaque contrat de crédit contient une cession de rémunération. Ce document permettra au prêteur d’effectuer des saisies sur salaire en cas de défaut de paiement.

Co-emprunteur

Vous empruntez seul ou à plusieurs ? Si vous êtes en couple, votre compagne/compagnon sera votre co-emprunteur. Attention, si vous êtes mariés sans contrat de mariage (sous le régime de la communauté légale) vous devrez impérativement souscrire le crédit avec votre conjoint(e).

Conclusion du contrat

Le contrat de crédit est conclu par la signature de toutes les parties. La date de conclusion est transmise par le prêteur à la Banque Nationale de Belgique afin de renseigner le prêt dans les fichiers de la centrale positive des crédits aux particuliers.

Conditions générales

Chaque contrat de crédit doit être accompagné de conditions générales qui mentionnent toutes les dispositions légales d’application à ce crédit (gestion de vos données personnelles, remboursement anticipé, etc.)

Conditions suspensives

Chez Elantis, toute acceptation en crédit à la consommation est soumise à des conditions suspensives. Cela signifie que votre contrat sera conclu si toutes les conditions suspensives sont remplies (exemple: preuve propriétaire).

Contrat de crédit / Contrat de prêt à tempérament

Afin de souscrire un prêt à tempérament vous devez impérativement signer un contrat de crédit et ce en autant d’exemplaire qu’il y a de parties. Il doit mentionner : le type de crédit, les données de toutes les parties, le plan financier complet de votre crédit, le montant des intérêts de retard et la date de consultation de la Banque Nationale de Belgique. Vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours.

Courtiers de crédit

Ou emprunter de l’argent ? Les banques et organismes de crédits proposent leurs propres prêts. Un courtier de crédit travaille avec différents prêteurs et peut donc introduire votre dossier auprès de plusieurs banques/organismes de crédits. Un courtier de crédit doit être agrée auprès de la FSMA et est, sur de nombreux points, soumis aux mêmes lois que les prêteurs.

Coût du crédit en crédit à la consommation

Le TAEG définit le taux auquel vous empruntez le montant de votre prêt. Chaque contrat de prêt mentionne le montant de votre emprunt mais aussi le montant total, avec intérêts, que vous aurez remboursé à la fin de votre crédit. La différence entre le montant emprunté et le montant total que vous aurez remboursé au terme de votre crédit = coût de votre crédit.

Coût total

Le coût total comprend tous les frais dans le TAEG obtenu et exprimé en EUR.

Crédit à la consommation

Le terme « crédits à la consommation » reprend notamment les prêts à tempérament et les réserves d’argent/ouvertures de crédit. En cas de prêt à tempérament vous empruntez une somme fixe que vous remboursez sur une durée déterminée, avec des intérêts. Avec une réserve d’argent, vous recevez une carte de crédit qui vous permet d’utiliser de l’argent en fonction de vos dépenses et vous payez des intérêts sur le montant utilisé.

Crédit hypothécaire

Nous mettons le montant du crédit à votre disposition sous la forme de crédits dans le cadre d’une ouverture de crédit avec la possibilité de reprise d’encours. Ce système vous donne la possibilité de réutiliser plus tard le capital déjà amorti ou remboursé par anticipation, et ce aux conditions d’octroi, de tarifs et de taux d’intérêts en vigueur à ce moment-là. Emprunter via une ouverture de crédit, c’est penser à l’avenir, et éviter plus tard les frais d’un nouvel acte notarié.

D
Démarchage

La vente de crédit, de porte à porte, est interdite. Le prêteur ou courtier de crédit ne peut vous proposer des crédits à domicile que sur demande écrite de votre part.

Domiciliation

De nombreuses sociétés vous proposent de payer votre prêt par domiciliation. Chaque mois, la somme dûe est alors automatiquement prélevée de votre compte en banque. Elantis propose ce système de paiement en prêt hypothécaire mais pas en prêt à tempérament.

Données personnelles

Vos données sont récoltées par le prêteur en vue d’analyser et de gérer votre demande de crédit. Vous pouvez, à tout moment, vous opposez à l’utilisation de vos données à des fins publicitaires et marketing. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Droit de rétractation

Après signature de votre contrat de crédit de crédit à la consommation, vous disposez encore d’un délai de 14 jours calendriers pour annuler votre prêt. Vous devez alors envoyer une lettre recommandée au prêteur et rembourser le montant emprunté ainsi que des intérêts pour la période pendant laquelle vous avez été en possession des fonds. Ce droit de rétractation n’existe pas en crédit hypothécaire.

Durée

La durée de votre prêt personnel est généralement exprimée en mois. La durée maximale dépend du montant du prêt et est fixée par la loi.                                                                                                        La durée d’un prêt hypothécaire est généralement exprimée en années. Celle-ci est fixée en fonction de certains critères comme la capacité de remboursement, le projet immobilier lié, l’âge des emprunteurs au terme du crédit. Elle peut varier de 8 à 25 ans.

Montant emprunté

Durée maximale du remboursement

500€ à 2500€

24 mois

2501€ à 3700€

30 mois

3701€ à 5600€

36 mois

5601€ à 7500€

42 mois

7501€ à 1000€

48 mois

10001€ à 15000€

60 mois

plus de 37000€

240 mois

E
Échéance

L’échéance indique généralement la date à laquelle votre paiement ou mensualité doit être payé chaque mois.

Énergie

Un prêt énergie est une variante du prêt rénovation avec comme but le financement de travaux permettant une réduction de la consommation d’énergie (chaudière plus performante, nouveaux châssis, panneaux solaires, etc.).

ESIS

Il s’agit du document standard reprenant toutes les caractéristiques du crédit (= informations européennes standardisées).

Il est remis et expliqué au consommateur avec l’offre d’ouverture de crédit et stipulant le TAEG définitif. Il permet au consommateur de comparer les produits disponibles sur le marché, d’évaluer leurs implications et prendre une décision en connaissance de cause.

F
Fiche d’intermédiation

Fiche signalétique reprenant les coordonnées du courtier afin de travailler en tout transparence avec le consommateur. Votre courtier doit remettre cette fiche d’identification lors du premier contact.

Formulaire de demande

Le formulaire de demande est un document obligatoire qui permet au prêteur de collecter toutes les données utiles vous concernant afin d’analyser votre demande de crédit et votre capacité de remboursement. Veillez donc à toujours compléter vos données avec soin et de manière honnête et transparente.

Frais de dossier

Tous les frais liés à la souscription d’un crédit à la consommation sont compris dans le TAEG (taux annuel effectif global) qui est mentionné sur votre contrat de prêt. Le prêteur ne peut donc pas vous réclamer des frais de dossier supplémentaires.

G
Garant

Etre garant d’un crédit signifie se porter caution pour un proche qui souscrit un crédit. Si le consommateur ne rembourse pas son crédit, le prêteur peut exiger du garant qu’il rembourse le crédit à sa place.

I
Indemnité de réemploi en prêt à tempérament

En cas de remboursement anticipé, partiel ou total, de votre crédit à la consommation, une indemnité de réemploi sera calculé sur le capital remboursé. Cette indemnité est limitée par la loi et ne peut dépasser 1% du capital remboursé, lorsque le contrat court encore pendant plus d’1 an, ou 0.5% du capital remboursé, lorsque le contrat existe encore pendant moins d’1 an.

Intérêts de retard

Chaque contrat de prêt doit mentionner le taux d’intérêts de retard qui vous sera réclamé en cas de retard de paiement. Ces intérêts seront calculés sur les sommes impayées.

Intermédiaire de crédit

L’intermédiaire ou courtier de crédit est une personne qui intervient, contre rémunération, lors de la proposition, la réalisation et la conclusion d’un contrat de crédit et qui n’est pas prêteur.

J
Justificatifs

Pour tout contrat de crédit Elantis, vous devrez fournir une copie de votre carte d’identité et de vos preuves de revenus. En fonction du type de prêt demandé, d’autres documents pourront également être réclamés comme le bon de commande en cas de prêt voiture ou rénovation, de factures en cas de crédit hypothécaire pour une construction ou des travaux.

L
Ligne de crédit

Une ligne de crédit ou ouverture de crédit est une carte de crédit qui est approvisionnée d’une certaine somme d’argent que vous pouvez prélever, totalement ou en partie, en fonction de vos besoins pour effectuer des achats ou des retraits d’argent.

M
Médiation de dettes

En cas de surendettement important, vous pouvez introduire une demande de médiation ou règlement collectif de dettes. Cette procédure en justice permet de trouver un accord entre vous et vos différents créanciers afin de rembourser vos différentes dettes (factures ou crédits impayés).

Mensualité

La charge mensuelle ou mensualité de votre prêt correspond au montant que vous devez verser chaque mois au prêteur. Une aperçu complet vous est remis via le tableau d’amortissement de votre crédit.

Mentions légales

Chaque contrat de prêt à tempérament doit être signé et complété personnellement par chaque emprunteur. Il doit comporter la date et l’adresse précise de signature et la mention « lu et approuvé pour (le montant total) euros à rembourser »

Montant d'un terme

Le montant de votre remboursement mensuel ou la somme que vous devez rembourser chaque mois pour votre prêt à tempérament.

Montant total à rembourser en prêt à tempérament

Le montant de votre mensualité (montant d’un terme) multiplié par la durée de votre crédit en mois.

O
Offre d’ouverture de crédit hypothécaire

C’est le contrat de crédit hypothécaire. Il reprend toutes les caractéristiques du crédit qu’Elantis est disposé à octroyer au consommateur (montant, taux débiteur, durée, garantie, TAEG,…).

Ordre permanent

Via un ordre permanent vous donnez instruction à votre banque de verser un montant sur un compte précis à une date fixe. Vous gérez vous-mêmes cet ordre et pouvez donc l’adapter à tout moment. Il est donc idéal pour le paiement de votre loyer ou de votre crédit.

 

Ouverture de crédit

Une ouverture de crédit ou ligne de crédit en crédit à la consommation est une carte de crédit qui est approvisionnée d’une certaine somme d’argent que vous pouvez prélever, totalement ou en partie, en fonction de vos besoins pour effectuer des achats ou des retraits d’argent.

P
Personne exposée politiquement (PEP)

Les PEP sont les personnes physiques, qui sont ou qui ont été, à l’étranger ou en Belgique, au niveau supranational, national ou d’une entité fédérée, MAIS PAS au niveau communal :

  • Chefs d’Etat, chefs de gouvernement, ministres ou secrétaires d’Etat
  • Membres d’une assemblée de type parlementaire,
  • Membres de l’organe dirigeant d’un parti politique,
  • Hauts fonctionnaires, hauts responsables militaires, judiciaires ou diplomates
  • Dirigeants ou administrateurs d’une entreprise publique, ou directeurs, directeurs adjoints ou membres du conseil d’une organisation internationale.

Sont aussi considérées comme PEP : leur conjoint ou partenaire, leurs parents, leurs enfants ainsi que les conjoints ou partenaires de ces enfants, ainsi que les personnes physiques qui ont ou ont eu des relations d’affaires étroites avec ces PEP.

Prêt à tempérament

Permet d’emprunter une somme d’argent fixe que vous remboursez sur une durée déterminée avec une mensualité constante. Un exemple : le prêt voiture.

Prêt personnel

Un prêt personnel est la dénomination commerciale d’un prêt à tempérament.

Prêteurs

Les sociétés qui accordent un crédit à un consommateur et met donc à votre disposition la somme empruntée.

Q
Quotité

La quotité représente le rapport entre le montant emprunté et la valeur du bien immobilier qui est mis en garantie. Il s’exprime en %.                                                                                                                      Ainsi si vous achetez une maison de 100.000 € et que vous empruntez 80.000 €, la quotité appliquée à votre crédit sera de 80.000/100.000 = 80%. Cela signifie donc que 20% du prix d’achat de la maison est financée par vos propres moyens.

 

R
Rachat de crédit

Le rachat ou regroupement de crédits a pour but de rembourser un ou plusieurs crédits en cours. Attention, il n’est pas obligatoire de rembourser tous vos crédits et le taux proposé est généralement élevé. Vérifiez donc bien le taux et les conditions de vos crédits avant de les rembourser via un rachat de crédit.

Rappel de paiement

En cas de retard de paiement, le prêteur est obligé de vous envoyer une lettre de rappel qui entraîne des frais et intérêts de retard. Pour les éviter, vous pouvez par exemple établir un ordre permanent afin que votre paiement s’exécute chaque mois à la même date. En cas de problème plus important, contacter immédiatement le prêteur afin de trouver une solution.

Registre national

Chaque citoyen dispose d’un numéro d’identification personnel. Il se trouve au dos de votre carte d’identité, se compose de 11 chiffres dont les 6 premiers indiquent votre date de naissance.

Regroupement de crédits

Le rachat ou regroupement de crédits a pour but de rembourser un ou plusieurs crédits en cours afin d’alléger vos remboursements et votre budget mensuel. Attention, il n’est pas obligatoire de rembourser tous vos crédits et le taux proposé est généralement élevé.                                                                                                                                                                                                                          Vérifiez donc bien le taux et les conditions de vos crédits avant de les rembourser via un regroupement de crédits.

 

Remboursement/remboursement anticipé

A tout moment, vous avez le droit de rembourser votre crédit dans sa totalité ou en partie. Une indemnité de réemploi est alors calculée sur le capital remboursé. Cette indemnité est limitée par la loi et ne peut dépasser 1% du capital remboursé, lorsque le contrat court encore pendant plus d’1 an, ou 0.5% du capital remboursé, lorsque le contrat existe encore pendant moins d’1 an.

Responsable

Le crédit responsable implique diverses obligations pour le prêteur, consultez notre pacte crédit responsable.

Rétractation

Vous avez le droit d’annuler votre contrat de crédit dans les 14 jours calendriers. Vous devez alors envoyer une lettre recommandée au prêteur et rembourser le montant emprunté ainsi que des intérêts pour la période pendant laquelle vous avez été en possession des fonds.

S
SECCI

Le SECCI (Informations Européennes normalisées en matière de Crédit aux Consommateurs) est un formulaire qui reprend les principales caractéristiques de votre crédit. Il mentionne notamment le taux, la durée et le montant à payer chaque mois. Il vous permet de comparer facilement les offres de plusieurs prêteurs.

 

Simulateur

Un simulateur vous permet de calculer la charge mensuelle de votre crédit et de comparer les différentes possibilités en fonction de la durée choisie et du taux proposé.

Solvabilité

Avant de vous octroyer un crédit, chaque prêteur se doit d’analyser votre solvabilité ou capacité de remboursement. C’est dans ce but que nous vous demandons de remplir un formulaire de demande de manière précise et correcte et de nous donner un maximum de renseignements sur vos revenus et charges.

T
Tableau d’amortissement

Chaque contrat de crédit contient un tableau d’amortissement qui reprend tous les paiements dus, avec le détail en capital et en intérêts, ainsi que le capital restant dû.

TAEG

Le TAEG ou taux annuel effectif global est un pourcentage qui reprend le total des frais liés à votre crédit (intérêts, frais de dossier, etc.).

Taux débiteur

Le taux débiteur fixe est le taux d’intérêt dont le prêteur se sert pour calculer le montant des intérêts. Il est notamment appliqué dans le calcul du tableau d’amortissement.

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Chez Elantis, nous prenons vos finances au sérieux. Nos experts sont là pour vous orienter dans votre meilleur intérêt.

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